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Droits du plieur interprète

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Pitof
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Droits du plieur interprète

Message par Pitof »

J'aimerais que ce topic réponde à certaines questions précises afin d'éclaircir ce qui est légal (où du moins, ce que vous jugez comme tel) en terme de droit de l'interprète origamiste.

Point de départ, je me suis procuré légalement un diagramme ou un CP (en achetant un livre ou en le téléchargeant sur un site autorisé), que puis-je faire avec le modèle que j'ai plié moi-même?
Ou selon quelles conditions (par ex. mention/autorisation/rémunération de l'auteur...)

Il s'agit bien d'un modèle plié manuellement par moi, ce qui peut faire une grande différence avec une utilisation industrielle.

La problématique est également différente en fonction du type de modèle. Pour un modèle traditionnel (domaine publique) il n'y a probablement pas de restriction. Mais quand est-il pour une tessalation (ou modulaire) qui répète un motif simple?


Certaines questions sont évidentes, toutefois elles permettent d'éclaircir la limite avec les autres questions.

- Exposer le modèle chez moi et le montrer à mes amis.

- Vendre le modèle (pour un prix symbolique).
- Donner le modèle à un amis.
- Cet ami peut-il le vendre.

- Exposer le modèle dans un endroit public SANS rémunération pour moi.
- Exposer le modèle dans un endroit public AVEC rémunération pour moi.

Voilà, le débat est lancé. J'espère qu'il me (nous) permettra d'avoir des idées plus claires.
Je suis impatient de lire vos avis/commentaires/réactions.
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Papygami
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Papygami »

Il y a trois définition de "Interprète" dans le dictionnaire :
-Personne qui traduit oralement une langue dans une autre
-Personne qui s'exprime au nom d'une autre.
-Personne qui exécute une œuvre théâtrale ou musicale.

Le parallèle avec la musique ou le théâtre à déjà été fait de nombreuses fois, et chacun admet qu'il peut y avoir des bons ou des mauvais interprètes, et qu'il est normal qu'ils soient rémunérés selon leurs talents respectifs et l'engouement du public. L'origami n'a pas de public au même sens que le théâtre ou la musique (sauf peut-être pour Stefan Weber ou d'autres que je ne connais pas et qui pratiqueraient "l'origami happening"), mais le plieur est pour moi un interprète qui peut très bien être rémunéré comme tel.

Mais il est aussi très clair que les diagrammes d'origami originaux, même publiés dans un livre ou une revue vendus dans le commerce, ne sont que mis à la disposition des origamistes pour leur usage personnel, à l'exclusion de toute utilisation commerciale. Ils ne peuvent être reproduits en quantité (même pour une classe d'élèves...) sans que l'auteur n'en soit informé et ait donné son accord contre rémunération ou pas !

Quant à donner un cours avec ce diagramme comme support, pourquoi pas ! C'est le souhait de tout origamiste qui publie un diagramme, que son modèle soit le plus possible diffusé (demande à Vincent ou Argil ! :P ) La rémunération éventuelle de l'enseignant est là pour rétribuer son temps, pas le diagramme qui lui a servi pour son cours. La bienséance et le respect des Auteurs veut cependant qu'ils soient prévenus de l'utilisation de leur modèle lors d'un cours. Pour moi, ça ne peut que leur faire plaisir, et je ne pense pas qu'aucun s'y oppose. (mais je peux me tromper...ils faudrait que des créateurs s'expriment sur ce point)
Pitof a écrit :- Vendre le modèle (pour un prix symbolique)
Pourquoi "symbolique" : Ou bien on n'a pas obtenu l'accord du créateur pour vendre des interprétations de ses modèles et la vente, même pour un prix symbolique, est à mon avis illégale, ou bien on a cet accord et le prix doit être en fonction du temps passé et de la qualité du travail. (tout est question de négociation avec l'acheteur).
Pitof a écrit :- Donner le modèle à un ami.
- Cet ami peut-il le vendre.
Tu as des amis qui revendent les cadeaux que tu leur fais ? :shock: Il faut changer d'amis au plus vite ! :lol:
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gachepapier
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Re: Droits du plieur interprète

Message par gachepapier »

Papygami a écrit :... il est aussi très clair que les diagrammes d'origami originaux, même publiés dans un livre ou une revue vendus dans le commerce, ne sont que mis à la disposition des origamistes pour leur usage personnel, à l'exclusion de toute utilisation commerciale.
...
intéressant, mais...
Sur quoi bases-tu cette appréciation ? Quelle est la différence avec une recette de cuisine ? :siffle: :jap:
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Pitof
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Pitof »

Papygami a écrit :Tu as des amis qui revendent les cadeaux que tu leur fais ? :shock: Il faut changer d'amis au plus vite ! :lol:
Euh, c'était un cas d'école théorique mal choisi... :tong:
gachepapier a écrit :Quelle est la différence avec une recette de cuisine ? :siffle: :jap:
C'est vrai que l'analogie avec une recette de cuisine est tout aussi évidente qu'avec une partition musicale... je n'y avais jamais pensé! :he:
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gachepapier
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Re: Droits du plieur interprète

Message par gachepapier »

C'est le problème des analogies, il suffirait de choisir celle qui convient à sa préférence personelle. En vérité, les bases légales pour limiter les droits d'un interprète origamiste me semblent floues. D'ailleurs, je ne suis pas du tout certain qu'on puisse trouver un consensus «moral» non-plus.

Tout au plus doit-il y avoir un droit à la paternité, du genre qui interdirait de faire passer une reproduction pour un original dans le cadre d'une transaction, ça devrait tomber dans la contrefaçon ou l'escroquerie.
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argil
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Re: Droits du plieur interprète

Message par argil »

1 - Exposer le modèle chez moi et le montrer à mes amis : oui

2 - Vendre le modèle (pour un prix symbolique) : non

3 - Donner le modèle à un ami : oui

4 - Cet ami peut-il le vendre : non

5 - Exposer le modèle dans un endroit public SANS rémunération pour moi : non

6 - Exposer le modèle dans un endroit public AVEC rémunération pour moi : non


Comment je le sais :wink: ? c'est mon interprétation de ce qui suit (du moins d'extraits me paraissant pertinents car sinon il y en a une tartine ! :roll: ):

Article L122-5 du code de la propriété intellectuelle
Modifié par LOI n°2011-901 du 28 juillet 2011 - art. 22
Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

1° Les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille

2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ;

b) Les revues de presse ;

d) Les reproductions, intégrales ou partielles d'oeuvres d'art graphiques ou plastiques destinées à figurer dans le catalogue d'une vente judiciaire effectuée en France pour les exemplaires mis à la disposition du public avant la vente dans le seul but de décrire les oeuvres d'art mises en vente ;

e) La représentation ou la reproduction d'extraits d'oeuvres, sous réserve des oeuvres conçues à des fins pédagogiques, des partitions de musique et des oeuvres réalisées pour une édition numérique de l'écrit, à des fins exclusives d'illustration dans le cadre de l'enseignement et de la recherche, à l'exclusion de toute activité ludique ou récréative, dès lors que le public auquel cette représentation ou cette reproduction est destinée est composé majoritairement d'élèves, d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs directement concernés, que l'utilisation de cette représentation ou cette reproduction ne donne lieu à aucune exploitation commerciale et qu'elle est compensée par une rémunération négociée sur une base forfaitaire sans préjudice de la cession du droit de reproduction par reprographie mentionnée à l'article L. 122-10 ;

4° La parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois du genre ;


7° La reproduction et la représentation par des personnes morales et par les établissements ouverts au public, tels que bibliothèques, archives, centres de documentation et espaces culturels multimédia, en vue d'une consultation strictement personnelle de l'oeuvre par des personnes atteintes d'une ou de plusieurs déficiences des fonctions motrices, physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques,.... etc....


8° La reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ;

9° La reproduction ou la représentation, intégrale ou partielle, d'une oeuvre d'art graphique, plastique ou architecturale, par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne, dans un but exclusif d'information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d'indiquer clairement le nom de l'auteur.

Le premier alinéa du présent 9° ne s'applique pas aux oeuvres, notamment photographiques ou d'illustration, qui visent elles-mêmes à rendre compte de l'information.

Les reproductions ou représentations qui, notamment par leur nombre ou leur format, ne seraient pas en stricte proportion avec le but exclusif d'information immédiate poursuivi ou qui ne seraient pas en relation directe avec cette dernière donnent lieu à rémunération des auteurs sur la base des accords ou tarifs en vigueur dans les secteurs professionnels concernés.

Les exceptions énumérées par le présent article ne peuvent porter atteinte à l'exploitation normale de l'oeuvre ni causer un préjudice injustifié aux intérêts légitimes de l'auteur."
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Papygami »

gachepapier a écrit :Sur quoi bases-tu cette appréciation ? Quelle est la différence avec une recette de cuisine ? :siffle: :jap:
L'analogie s'arrête au niveau de la diffusion de la "recette". La recette de cuisine peut être recopiée facilement et n'est pas une œuvre graphique, picturale ou littéraire, c'est la simple description d'une succession d'étapes. Alors qu'un diagramme, s'il indique les différentes étapes d'une création ainsi que le fait une recette, il demande un gros travail d'élaboration qui en fait une œuvre en lui-même, à laquelle on peut appliquer un copyright ©.

Bon, je ne suis pas juriste et ce n'est qu'un avis personnel. La Loi me donne peut-être tord... :jap:
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Pitof »

Argil, je te remercie pour ton argumentation fouillée :great:
Le oui/non binaire, je comprend bien (déformation professionnelle). C'est avec le blabla juridique que j'ai le plus de mal. :oops:
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Re: Droits du plieur interprète

Message par madfolder »

Régalez vous de ce site :

http://www.artmajeur.com/romigami/

surtout la partie liste des prix avec le fameux "sur demande "

curieux de voir vos appréciations ...

Et bonne année à tous
La poésie s' écrit sur le papier. Chez nous, le papier devient poésie !
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madfolder
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Re: Droits du plieur interprète

Message par madfolder »

:zzz:
Dernière modification par madfolder le 15 oct. 2015, 11:41, modifié 1 fois.
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Orimunshine »

Tiens un revenant ! :wink:

Bon année 2012, MadFolder et merci pour le lien.
(ps: pour moi Facebook c'est le Mal)
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Re: Droits du plieur interprète

Message par argil »

Content de te revoir par ici Madfolder et merci pour le lien. C'est très bien plié, surtout l'escargot sur la feuille et le pousse pousse de Nicolas Terry. Je pense qu'il doit avoir l'autorisation des auteurs car tous les auteurs sont cités et seuls quelques modèles, notamment ceux de Terry sont à vendre.
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Re: Droits du plieur interprète

Message par madfolder »

pour les pliages de Nico , il a l'autorisation , pour Robert il ne l'a pas , pour Joseph il ne l'a pas , Roman , je sais pas encore , quand à satoshi j'en doute mais je ne peux l'affirmer , mais quoi qu'il en soit quand à : "tous les auteurs sont cités"
es tu sur ?
je ne vois pas en allant sur les photos autre chose que le nom du plieur en "tout droit reservés "
par exemple :
http://www.artmajeur.com/?go=artworks/d ... al&serie=1
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Re: Droits du plieur interprète

Message par madfolder »

(et puis je suis pas un revenant car je suis même pas mort d'abord !!! :tong:
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Papygami »

Tout ça est fort bien plié. Dommage que ce garçon ne soit pas plus respectueux du travail des créateurs. Il aurait à mon avis, tout à y gagner.
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Re: Droits du plieur interprète

Message par argil »

madfolder a écrit :mais quoi qu'il en soit quand à : "tous les auteurs sont cités"
es tu sur ?
Non, c'est exact j'ai écrit trop vite :oops: a ma décharge, je n'ai pas eu le temps de regarder tous les modèles, j'ai donc fait un examen rapide et non pas une enquête complète pour chercher l'erreur.

Et d'ailleurs j'en avais peut être fait une autre : le cheval de Satoshi Kamyia est bien attribué à ce dernier mais il est à vendre.... autorisation ou pas ...?
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Re: Droits du plieur interprète

Message par linus »

[quote=Papygami]L'analogie s'arrête au niveau de la diffusion de la "recette". La recette de cuisine peut être recopiée facilement et n'est pas une œuvre graphique, picturale ou littéraire, c'est la simple description d'une succession d'étapes.[/quote]

Je viens de parcourir ce topic et les autres traitant des droits d'auteur et je me suis dis que tout cela dépend du point de vue. En quoi l’élaboration d'une recette de cuisine ne demande pas autant de travail qu'un pliage? Je me suis posée cette question en regardant toutes ces émissions sur la cuisine ( toutes les chaines ont la leur ^^ ).
En fait on dénigre ce que l'on ne connait pas. Ici on parle d'origami alors forcement les recettes de cuisine ce n'est pas pareil. Et si on posait le même topique sur un forum de pâtisserie, qu'elle serait le dénouement de tout cela ?

. . . je viens de me relire , et n'allez pas croire que c'est un troll, c'est juste que cette remarque m'a interpellée c'est tout :wink:
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Re: Droits du plieur interprète

Message par chtikechtakelaguelak »

Mais non tu n'es pas un troll :mrgreen:

Tu as raison en ce qui concerne la réalisation : le coup de main du cuistot/patissier nécessite aussi de l'entraînement et du talent.
Papygami voulait à mon avis parler du support de diffusion : la fiche de recette. C'est l'équivalent du diagramme : n'importe qui peut se procurer les ingrédients et suivre les étapes. En revanche, le résultat final variera sensiblement d'un cuisinier à l'autre, tout comme la cocotte varie en fonction de celui qui la plie ;-)
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Re: Droits du plieur interprète

Message par linus »

oui mais un grand chef, si on le pose dans cette optique pourra très bien dire " Un diagramme peut être recopiée facilement et n'est pas une œuvre graphique, picturale ou littéraire, c'est la simple description d'une succession d'étapes."

Et la je ne pense pas que ce genre d'arguments fasse plaisir a qui que ce soit ici.et d'ailleurs en y pensant bien c'est peut être même plus difficile pour un cuisinier qui va créer, élaborer ses recettes et sera reprise publier modifier.
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Re: Droits du plieur interprète

Message par Papygami »

Je crois que tu interprètes ma remarque de travers. Je ne dénigre en rien l'élaboration ou l'invention d'une recette de cuisine. Je dis simplement que réécrire une recette avec des mots différents que celui qui l'a inventée est à la portée de n'importe qui : la recette restera inchangée. Par contre créer un diagramme va demander un travail et des connaissances en dessin (virtuel ou non), beaucoup plus importants que la rédaction d'une recette, aussi complexe soit-elle. Il suffit de demander à Nicolas Terry combien de temps il passe pour finaliser un diagramme dans ses livres.
Si on modifie le diagramme, il y a fort à parier que le modèle final sera différent. A ce titre, le diagramme et/ou le CP représentent à mes yeux, quand ils existent, une partie intégrante d'une œuvre d'origami, et doivent être protégés comme tels. Les cuisiniers protègent leurs recettes contre la copie, dénier ce droit aux créateurs origamistes c'est faire bien peu de cas de leur art. :jap:
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Re: Droits du plieur interprète

Message par madfolder »

:zzz:
Dernière modification par madfolder le 15 oct. 2015, 11:42, modifié 1 fois.
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Re: Droits du plieur interprète

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